Veuillez noter les termes d'utilisation du logiciel et de la licence.   CONTRAT DE LICENCE ET EXCLUSION DE GARANTIE Créations SoftMatrix REDISTRIBUTION DU LOGICIEL INTERDITE Licence pour CSPlanner de Créations SoftMatrix. IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : En cliquant sur le bouton 'OUI' ou en téléchargeant CSPlanner (ci-après le 'Logiciel'), vous reconnaissez le caractère contraignant des dispositions du présent contrat de licence (ci-après le 'Contrat'). Si vous n'êtes pas d'accord avec ces dispositions, vous devez aussitôt détruire toutes les copies du Logiciel et de la documentation associée (ci-après la 'Documentation '). I. OCTROI DE LICENCE : Créations SoftMatrix Inc. vous cèdent par la présente une licence non exclusive vous autorisant à utiliser le Logiciel et la Documentation, conformément aux conditions suivantes : Vous êtes habilité à : (i) utiliser le Logiciel sur un ordinateur individuel; (ii) utiliser le Logiciel sur un deuxième ordinateur à condition qu'il fonctionne au sein du même établissement et de même condition d'usage du premier; et (iii) copier le Logiciel à des fins d'archivage, pour autant que chaque copie fasse mention des droits de propriété du Logiciel original. Vous n'êtes pas habilité à : (i) permettre à des tiers d'utiliser le Logiciel, sauf dans les conditions décrites ci-dessus; (ii) modifier, traduire, désosser, décompiler et désassembler le Logiciel (sauf si la loi vous y autorise expressément) ou créer des produits dérivés à partir du Logiciel ou de la Documentation; (iii) copier le Logiciel ou la Documentation (sauf par mesure de sécurité); (iv) revendre , prêter, céder ou transférer les droits de propriété du Logiciel et de la Documentation par quelque autre moyen que ce soit; ou (v) faire disparaître les notices ou étiquettes relatives aux droits de propriété du Logiciel ou de la Documentation. II. LOGICIEL : Dans la mesure où vous recevez un premier exemplaire du Logiciel électroniquement et un second exemplaire sur un support physique, celui-ci ne pourra servir qu'à l'archivage. Il ne pourra pas être cédé ou utilisé par une autre personne. La présente licence ne vous accorde aucun droit quant à d'éventuelles améliorations ou mises à jour du Logiciel. III. PROPRIETE : Les droits de propriété industrielle et intellectuelle relatifs au Logiciel ou à la Documentation restent la propriété de Creations Softmatrix et/ou de ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par les lois canadienne sur les droits d'auteur et par les traités internationaux. Les droits de propriété industrielle et intellectuelle relatifs aux informations accessibles par le Logiciel, y compris toutes celles contenues dans les fichiers de démonstration, appartiennent au propriétaire desdits contenus, et peuvent être protégés par d'autres droits d'auteur ou législations. La présente licence ne vous accorde aucun droit sur ces contenus. IV. EXCLUSION DE GARANTIE : LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS EN L'ETAT, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. DANS LES LIMITES PREVUES PAR LES LOIS EN VIGUEUR, CRÉATIONS SOFTMATRIX RECUSE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS RESTRICTION, LES GARANTIES DE COMMERCIABILITE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE LES GARANTIES DE NON-CONTREFACON. VOUS ASSUMEZ PLEINEMENT TOUS LES RISQUES DECOULANT DE L'UTILISATION OU DES PERFORMANCES DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION. DANS LES LIMITES PREVUES PAR LES LOIS EN VIGUEUR, CRÉATIONS SOFTMATRIX OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES PREJUDICES DIRECTS, INDIRECTS, SPECIAUX, FORTUITS OU INDUITS (Y COMPRIS MAIS SANS RESTRICTION, LA PERTE DE CLIENTELE , L'ARRET DE TRAVAIL, LA PERTE D'INFORMATIONS ET TOUT AUTRE PREJUDICE OU PERTE D'ORDRE COMMERCIAL), DECOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE A UTILISER LE PRODUIT, QUAND BIEN MEME CRÉATIONS SOFTMATRIX AURAIT ETE INFORMEE DE L'EVENTUALITE DE TELS PREJUDICES. CERTAINS PAYS N'AUTORISANT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE DANS LE CAS DE PREJUDICES FORTUITS OU INDUITS, IL SE PEUT QUE LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. V. RESILIATION : Le non-respect des restrictions exposées dans ce contrat en entraîne la résiliation automatique. Cette résiliation ne nécessite aucun préavis de la part de CT. En cas de résiliation, vous êtes tenu de détruire toutes les copies du Logiciel et de la Documentation en votre possession. VIII. ACCORD COMPLET : Le présent Contrat constitue le seul accord complet et valable entre CT et vous en cette matière, à l'exclusion de tout accord ou convention, implicite ou explicite, ne figurant pas spécifiquement dans le présent document. Ce contrat ne peut être modifié, sauf dans un document écrit, dûment signé par un représentant agréé de CT et par vous-même. Contrat de licence CSPlanner (2003-2008)   J'accepte la politique d'utilisation